Pratiques de régie d'entreprise


Pratiques de régie d'entreprise

Ce document établit un parallèle entre les pratiques de régie d'entreprise de la Société et les lignes directrices de la bourse de Toronto. Dans certains cas, on y présente également les exigences prévues par la loi américaine Sarbanes Oxley et les normes de la bourse de New York.

Pratiques de régie d'entreprise

Chartes du conseil d'administration de la Société et de ses comités

Charte du conseil d'administration
Charte du comité de vérification
Charte du comité de régie d'entreprise
Charte du comité des ressources humaines et de la rémunération
Charte du comité de l'environnement, de la santé et de la sécurité

Codes de conduite

Les politiques suivantes énoncent les règles de conduite établies par Abitibi-Consolidated Inc. pour ses employés non-syndiqués et membres du groupe de gestion, incluant son équipe de direction, ainsi que pour les membres de son conseil d'administration. Ces règles visent à ce qu'ils se conforment aux exigences légales et déontologiques des pratiques commerciales d'aujourd'hui et assurent ainsi la protection de la réputation et des biens d'Abitibi-Consolidated Inc.

Code de conduite pour les membres du groupe de gestion et les administrateurs
Code de conduite pour les employés non-syndiqués
Principes de comportements éthique et de bonne conduite applicables à tous les employés
Avis de modification aux codes de conduite - décembre 2003
Avis de modification aux codes de conduite - décembre 2005

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